Organes de décision14/04/2020
Mots clés associés :
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : conseil syndical - missions , copropriétaire- informations , droit d'affichage
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés :
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : syndics - garantie financière , assurance de responsabilité civile professionnelle , syndics - carte professionnelle
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : article 21 du décret du 17 mars 1967 , durée d'une délégation de mandat , délégation de pouvoir , assemblée générale - ses pouvoirs
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : convention IRSI , déclaration de sinistre , gestion des sinistres , honoraires - suivi de sinistre , indemnisation sinistre
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : syndic bénévole - contrat , président de séance , article 29 du décret du 17 mars 1967
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : annexes comptables , gestion de la comptabilité , comptabilité d'engagement , comptabilité en partie double , copropriété moins de 10 lots , budget prévisionnel - inférieur à 15 000 euros
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : travaux - d'entretien , travaux - d'amélioration , travaux - de maintenance , travaux - voter , travaux - résolution , article 24 de la loi du 10 juillet 1965 , article 25 de la loi du 10 juillet 1965 , article 26 de la loi du 10 juillet 1965 , article 25-1 de la loi du 10 juillet 1965 , assemblée générale - votes
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : syndics - élection , syndics - révocation , compte bancaire séparé - ouverture , compte - approbation , quitus , budget prévisionnel - vote , fonds travaux - constitution , fonds travaux - placement , autorisation à agir en justice , mise en concurrence des contrats et marchés , accès immeuble , autorisation de transmettre des images , gardien et employé d'immeuble - suppression poste , lot - changement destination , parties communes - acquisition, parties communes - cession