Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : assemblée générale - feuille de présence , assemblée générale - élection président de séance , scrutateurs(trices) , article 15 du décret du 17 mars 1967 , article 17 du décret du 17 mars 1967 , article 14 du décret du 17 mars 1967 , article 32 du décret de 1967 , copropriétaire - liste , assemblée générale - procès-verbal , émargement , copropriétaire - opposant , copropriétaire- défaillant , registre procès-verbaux , assemblée générale - tenue
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : assemblée générale - contrat de syndic , modèle contrat type de syndic loi ALUR
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : gestion des archives , transferts des archives et des fonds , bordereau récapitulatf de transmission des archives , syndicat des copropriétaires - archives , procédure - récupération archives
Charges de Copropriété15/03/2020
Mots clés associés : chauffage collectif - diagnostic de performance énergétique ( DPE )
Organes de décision15/03/2020
Mots clés associés : travaux - contrôle , cahier des charges
Association de Propriétaires15/03/2020
Mots clés associés : Association Syndicale Constituée d'office , Association de propriétaires , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006
Association de Propriétaires15/03/2020
Mots clés associés : Association Syndicale Libre (ASL) , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006 , statuts ASL
Outils de Gestion15/03/2020
Mots clés associés : assemblée générale - logiciel , Association Syndicale Libre (ASL)
Outils de Gestion15/03/2020
Mots clés associés : documents dématérialisés , gestion des archives
Charges de Copropriété15/03/2020
Mots clés associés : plomb , canalisation en plomb
